À l'approche de la saison des festivals, vous envisagez peut-être, en tant que chef d'entreprise, d'inviter vos collaborateurs ou certaines relations d'affaires à l'un des nombreux festivals locaux ou nationaux organisés en Belgique. Les prix des entrées, des tickets boissons et nourriture, des formules VIP et autres sont généralement très élevés. La note fiscale en sera d'autant plus salée si vous ne faites pas attention. Pieter van de Sijpe vous donne des conseils pour un été de festivals « sans soucis ».
Aller à un festival avec des collaborateurs
Commençons par la bonne nouvelle : vos collaborateurs ne sont en principe pas imposés sur les entrées et les tickets boissons et nourriture qu'ils reçoivent, pour autant que vous ayez invité tous les collaborateurs. Il n'est pas nécessaire que tout le monde soit présent : il suffit que vous ayez invité tout le monde. On parle alors d'un « avantage social collectif ».
Le revers de la médaille est que votre entreprise ne peut, en principe, pas déduire les coûts d'un tel événement en tant que frais professionnels. Le fisc n'accepte en effet qu'une seule fête d'entreprise par an, à l'occasion d'un événement spécifique (Noël, par exemple).
La TVA n'est malheureusement pas déductible non plus, à moins que les entrées coûtent moins de 50,00 € (hors TVA) par personne. Dans ce cas, le ticket d'entrée est considéré comme un cadeau occasionnel aux membres du personnel. La TVA sur les boissons et la restauration n'est jamais déductible.
Aller à un festival avec des relations d'affaires
Si vous invitez des partenaires commerciaux, le fisc considère en principe les entrées comme un cadeau d'affaires, qui n'est déductible qu'à 50 %. Les coûts liés aux tickets nourriture et boissons sur le site du festival ou au sein de l'espace VIP sont également soumis à une limitation de déduction de 50 % au titre de frais d'accueil et de réception. Toutefois, si vous allez dîner avec votre client en dehors du site du festival ou de l'espace VIP, ces frais sont toujours déductibles à 69 %.
Mais attention ! Si le prix de l'entrée, y compris les éventuels tickets boissons et nourriture (TVA incluse), est supérieur à 250,00 € par invité, vous êtes tenu(e) de mentionner le cadeau d'affaires sur une fiche en tant qu'avantage de toute nature pour le bénéficiaire. Votre partenaire commercial sera alors imposé sur cet avantage.
Un ticket combi pour le Pukkelpop (265,00 €) pour une relation d'affaires s'apparente donc plutôt à un cadeau empoisonné sur le plan fiscal... La gueule de bois que vous aurez au lendemain du festival sera par conséquent davantage due à la note fiscale qu'aux excès des jours précédents.
Aller à un festival en tant que sponsor
Si vous sponsorisez un festival, vous pouvez en principe dormir sur vos deux oreilles (ou faire la fête en toute insouciance). Les frais de sponsoring sont – moyennant une publicité suffisante – en effet déductibles à 100 %. Le fait que vous receviez en échange des entrées, que vous pouvez ensuite distribuer à vos relations d'affaires, constitue alors un chouette plus. Pour ces tickets, vous ne devez également imputer aucun avantage de toute nature à vos relations d'affaires.
Vous avez des questions après avoir lu cet article ? N'hésitez pas à contacter un bureau PIA près de chez vous. Nos experts vous aideront avec plaisir.
