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Voici comment faire de la TVA un moteur de croissance pour votre entreprise !

Glenn Van Hemelrijck

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23 mai 2024

La taxe sur la valeur ajoutée est connue de tous les entrepreneurs, mais elle n'en est pas pour autant votre priorité préférée. Votre principale préoccupation est, certes, de remplir vos obligations afin d'éviter une amende. Mais si vous envisagiez la TVA sous un autre angle, vous arriveriez à la conclusion qu'elle peut aussi être un moteur de croissance pour votre entreprise. Envie d'en savoir plus ? Les experts en TVA de PIA Advisory vous expliquent tout.

Comment fonctionne la TVA encore ?

La TVA ou taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect et opérationnel prélevé sur les ventes de biens et de services. En tant qu'entrepreneur indépendant, vous êtes dans la plupart des cas assujetti à la TVA et agissez en tant que percepteur pour le compte de l'administration fiscale. Dans la chaîne de la TVA, cette taxe est en effet ajoutée à chaque étape de la production et de la distribution. D'une part, vous recevez la TVA que vous facturez à vos clients, mais d'autre part, vous devez également suivre le montant de la TVA que vous payez vous-même sur vos achats. Vous recevez plus de TVA que vous n'en payez ? Vous devez alors payer la différence entre les deux montants à l'administration fiscale. Dans le cas contraire, la différence vous sera remboursée.

Comme la plupart des gens le savent, la TVA est soumise à de nombreuses règles spécifiques. Et c'est compréhensible, car beaucoup ne réalisent pas que cet impôt peut influencer la croissance de leur entreprise. La TVA a en effet un impact direct sur votre trésorerie.

La TVA en tant que joker inconnu au sein de votre entreprise.

La TVA tient compte de la réalité économique de votre entreprise, où les faits sont toujours déterminants. Si vous souhaitez optimiser les coûts, les recettes et le cash-flow opérationnel de votre entreprise, vous devez prêter attention aux trois piliers ci-dessous :

PILIER 1 : La structure de votre organisation.
PILIER 2 : Les spécificités de votre secteur.
PILIER 3 : Les formalités et les processus liés à la TVA au sein de votre entreprise.

En analysant (de manière proactive) les piliers susmentionnés avec nos experts en TVA, vous aborderez également la TVA sous un angle différent. Vous obtiendrez ainsi une meilleure méthode de travail qui vous permettra d'optimiser les coûts, les recettes et les flux de trésorerie de votre entreprise et, par conséquent, de vous développer.

PILIER 1 : Votre structure organisationnelle a une incidence sur la TVA.

Si l'on se concentre sur le premier pilier, on constate que votre structure organisationnelle est un facteur qui influence vos optimisations en matière de TVA. Il convient dès lors de prendre en compte les éléments suivants :

Avez-vous une ou plusieurs sociétés ? Par exemple, une holding, une société d'exploitation et/ou une société immobilière.
Travaillez-vous en tant qu'agent, commissionnaire ou dans le cadre d'un contrat d'achat-vente ? Par exemple, il y a une différence entre « travailler en son nom propre » et « travailler au nom et pour le compte de X ».
Quelle est votre organisation logistique ? Par exemple, faites-vous du dropshipping, transportez-vous vos marchandises vous-même ou demandez-vous à vos clients de venir les chercher ?
Les conditions contractuelles avec les clients et les fournisseurs : Par exemple, quelles sont leurs conditions de paiement ?

Conseil TVA #1 : « Ne devenez pas une banque de la TVA. »

Supposons que vous envoyiez à votre client une facture de 1 210 euros, dont 210 euros de TVA. Le délai de paiement convenu est de 30 jours, mais passé ce délai, votre facture reste en souffrance. Cela vous met dans une situation inconfortable. La déclaration TVA arrive et vous êtes en train de « jouer à la banque » parce que votre client n'a pas encore payé votre facture. Mais en tant qu'entrepreneur, vous devez payer cette TVA à l'administration fiscale, même si le paiement de votre client se fait attendre.

Vous vous retrouvez dans cette situation avec plusieurs clients ou pour une commande très importante ? Cela peut avoir un effet négatif sur votre trésorerie. Ce que vous souhaitez évidemment éviter absolument. Réfléchissez donc de manière proactive avec nos experts en TVA et optimisez vos délais de paiement afin d'améliorer vos flux de trésorerie liés à la TVA.

Le profil informatique de votre organisation est également un facteur décisif. Par exemple, êtes-vous une organisation numérique ou travaillez-vous encore sur papier ? Êtes-vous ouvert à la déclaration OSS et qu'en est-il de vos enregistrements de TVA à l'étranger ?

Conseil TVA #2 : « L'automatisation maximale de votre processus TVA vous permettra de réaliser des économies. »

Saviez-vous que le coût moyen du traitement manuel d'une facture est de 50 euros par document ? Si vous veillez à ce que tout soit intégré automatiquement dans votre système ERP, vous pouvez réduire ce coût à 20 euros par document, ne serait-ce que parce que vous y consacrez moins de temps. Vous économiserez ainsi 30 euros que vous pourrez dépenser pour autre chose. L'automatisation maximale de votre processus TVA peut donc vous faire économiser beaucoup d'argent. Nos experts en TVA se feront également un plaisir de réfléchir avec vous à ce sujet.

PILIER 2 : Les caractéristiques sectorielles jouent un rôle déterminant.

Le deuxième pilier révèle quant à lui que les spécificités du secteur dans lequel vous êtes actif ont également un impact sur l'optimisation de la TVA. Ces facteurs jouent un rôle à cet égard :

Qui sont vos clients ? S'agit-il d'assujettis ou de particuliers ? Ont-ils droit à la déduction ou non ?
Quelle est la nature de vos prestations ? Proposez-vous des biens, des services ou un mélange des deux ?
Vos biens ou services peuvent être soumis à des taux différents ou sont exonérés de TVA ?
Existe-t-il une autre législation susceptible d'affecter le fonctionnement de la TVA au sein de votre organisation ?

Conseil TVA #3 : « Consultez l'administration fiscale. »

Saviez-vous que tout entrepreneur indépendant peut demander un « ruling » au fisc ? Ce ruling ou décision anticipée est une décision par laquelle le SPF Finances détermine comment la législation fiscale sera appliquée à votre situation spécifique.

Dans le secteur de l'immobilier, par exemple, un grand nombre de décisions ont été rendues au cours des deux dernières années en rapport avec les nouvelles lois sur la démolition et la reconstruction. Pensez à l'arbitrage entre la TVA de 6 % ou de 21 %, ou à la question de savoir s'il s'agit d'une rénovation ou d'une nouvelle construction. Autant d'éléments qui peuvent être fixés à l'avance avec les autorités fiscales, projet par projet.

C'est également le cas dans le secteur pharmaceutique. Ce secteur est en effet étroitement lié à la sécurité sociale, les prix des produits y sont par conséquent souvent plafonnés. Supposons, par exemple, que vous concluiez un accord stipulant que la TVA sur le prix brut plafonné peut passer de 21 % à 6 %. La TVA vous permettra alors d'augmenter votre marge brute de 15 % et ainsi de gagner de l'argent.

Il apparaît donc clairement que la combinaison des règles de TVA et des spécificités sectorielles, associée à une stratégie de tarification bien pensée, peut apporter un avantage commercial significatif à votre organisation.

PILIER 3 : Des processus TVA clairs permettent d'éviter les mauvaises surprises.

Le troisième et dernier pilier concerne les formalités et les processus liés à la TVA au sein de votre entreprise. Les États membres de l'Union européenne veulent en effet lutter de plus en plus sévèrement contre la fraude fiscale, ce qui rendra les contrôles TVA encore plus stricts dans un avenir très proche. Il est donc plus important que jamais de disposer de processus décrits clairement.

Comment pouvez-vous anticiper les contrôles TVA plus stricts avec nos spécialistes ?

Rédigez des processus TVA clairs, par exemple dans un PowerPoint.
Documentez tous vos flux de marchandises et de services entrants et sortants.
Utilisez des outils internes pour faciliter le reporting de la TVA et effectuez un scan TVA.
Passez des accords préalables avec les autorités fiscales (y compris à l'étranger).

Conseil TVA #4 : « La documentation écrite permet d'éviter les amendes. »

Supposons que vous ayez mis en place un nouveau système ERP. Vous avez réalisé l'ensemble de ce processus avec un consultant externe, mais cette personne n'est plus à votre disposition et n'a rien documenté. Il n'y a donc plus personne qui sache parfaitement comment effectuer les mises à jour TVA nécessaires dans votre système ERP en cas de changement dans la chaîne d'approvisionnement ou dans les activités de l'organisation. Après plusieurs années, l'inspection de la TVA frappe à votre porte. Il en ressort que votre reporting TVA n'est pas du tout correct, car plus aucune mise à jour n'a eu lieu. Par conséquent, votre comptabilité ne reflète plus la réalité économique, ce qui donne lieu, par exemple, à un refus de la déduction ou à une imposition complémentaire sur les ventes, sans compter que vous risquez aussi une lourde amende.

Vous auriez donc pu éviter bien des nuits blanches si vous aviez mis par écrit tous les processus et formalités, si vous aviez conclu des accords clairs au préalable et si vous aviez toujours privilégié une communication transparente.

Comme vous le voyez, l'impact de la TVA sur votre organisation ne doit pas être sous-estimé. Si vous souhaitez miser sur la TVA comme moteur de croissance de votre entreprise, il est donc indispensable de collaborer avec nos experts pour revoir votre modèle économique et faire en sorte que la TVA devienne également une source de revenus pour votre entreprise.

N'hésitez donc pas à impliquer de manière proactive nos experts en TVA dans le démarrage et le développement de votre organisation. Contactez-les, ils se feront un plaisir de vous aider.